Schmuckstückbemusterung

Design suisse · 123747 · Radié

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123747
Numéro de demande
1996-23747
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 12 designs
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
20 nov. 1996
Enregistré
9 déc. 1996
Publié
31 déc. 1996
Radié
20 nov. 2001
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Martin Bieri

6005 Luzern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.