Stuhl
Design suisse · 123774 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123774
- Numéro de demande
- 1996-23774
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 10 déc. 1996
- Enregistré
- 19 déc. 1996
- Publié
- 15 janv. 1997
- Radié
- 10 déc. 2006
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2007
- 29 oct. 2004
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- AG Möbelfabrik Horgen-Glarus, 8750 Glarus → ag möbelfabrik horgenglarus, Kirchweg 82, 8750 Glarus
Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2004
- 31 janv. 2002
Prolongé
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002
- 15 janv. 1997
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.