Stuhl

Design suisse · 123774 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123774
Numéro de demande
1996-23774
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
10 déc. 1996
Enregistré
19 déc. 1996
Publié
15 janv. 1997
Radié
10 déc. 2006
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2007

  2. 29 oct. 2004

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    AG Möbelfabrik Horgen-Glarus, 8750 Glarus → ag möbelfabrik horgenglarus, Kirchweg 82, 8750 Glarus

    Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2004

  3. 31 janv. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002

  4. 15 janv. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.