Stele
Design suisse · 123797 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123797
- Numéro de demande
- 1996-23797
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 20-03 Équipement de vente et de publicité, enseignes
- Déposé
- 10 déc. 1996
- Enregistré
- 19 déc. 1996
- Publié
- 15 janv. 1997
- Radié
- 11 déc. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 déc. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 11.12.2021
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bemet GmbH, Hamelirainstrasse 84, 8302 Kloten → Bemet GmbH, Zürcherstrasse 17, 8173 Neerach
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 déc. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2016
- 30 déc. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.12.2011
- 29 sept. 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2006
- 30 avr. 2002
Prolongé
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002
- 30 avr. 2002
Transféré
- Titulaire
- Rudolf Breitenmoser, Haslistrasse 8, 8175 Windlach → Bemet GmbH, Hamelirainstrasse 84, 8302 Kloten
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002
- 31 oct. 2001
Transféré
- Titulaire
- K. Breitenmoser AG, Hohrütistrasse 1, 8302 Kloten → Rudolf Breitenmoser, Haslistrasse 8, 8175 Windlach
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001
1 entrée antérieure
- 15 janv. 1997
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.