Uhr mit Band, Uhr
Design suisse · 123811 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123811
- Numéro de demande
- 1996-23811
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 18 déc. 1996
- Enregistré
- 7 janv. 1997
- Publié
- 31 janv. 1997
- Radié
- 18 déc. 2006
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2007
- 15 nov. 2001
Prolongé
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
- 31 janv. 1997
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.