Kugelrollspiel

Design suisse · 123814 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123814
Numéro de demande
1996-23814
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
22 nov. 1996
Enregistré
7 janv. 1997
Publié
31 janv. 1997
Radié
22 nov. 2011
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.06.2012

  2. 28 déc. 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    André Braun, Patentanwalt VSP, Murtengasse 5, 4051 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2007

  3. 31 janv. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.