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Design suisse · 123815 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123815
Numéro de demande
1996-23815
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
17 déc. 1996
Enregistré
7 janv. 1997
Publié
31 janv. 1997
Radié
17 déc. 2006
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2007

  2. 15 avr. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  3. 31 janv. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Peter Max Arnold

9008 St. Gallen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.