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Design suisse · 123827 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123827
- Numéro de demande
- 1997-23827
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 15 janv. 1997
- Enregistré
- 22 janv. 1997
- Publié
- 14 févr. 1997
- Radié
- 16 janv. 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 janv. 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 16.01.2022
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Caroline Felix Brun, Horburgstrasse 98, 4057 Basel, Valentin Brun-Felix, Horburgstrasse 98, 4057 Basel → Caroline Felix Brun, Im Surinam 62b, 4058 Basel, Valentin Brun Felix, Im Surinam 62b, 4058 Basel
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 nov. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2016
- 31 janv. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2012
- 31 oct. 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2006
- 15 mars 2002
Prolongé
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
- 14 févr. 1997
Enregistré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.