Uhrengehäuse

Design suisse · 123843 · Radié

Designs

Design FT 500

Design FT 700

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123843
Numéro de demande
1996-23843
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
8 nov. 1996
Enregistré
22 janv. 1997
Publié
14 févr. 1997
Radié
8 nov. 2001
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.