Zifferblattbemusterung
Design suisse · 123844 · Radié
Designs
Reproductions et exemplaire
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123844
- Numéro de demande
- 1996-23844
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 3 déc. 1996
- Enregistré
- 22 janv. 1997
- Publié
- 14 févr. 1997
- Radié
- 3 déc. 2016
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DE 08.07.1996
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.06.2017
- 31 oct. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.10.2011
- 13 oct. 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 19 de l'année 2006
- 15 févr. 2002
Prolongé
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
- 14 févr. 1997
Enregistré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.