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Design suisse · 123844 · Radié

Designs

Reproductions et exemplaire

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123844
Numéro de demande
1996-23844
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
3 déc. 1996
Enregistré
22 janv. 1997
Publié
14 févr. 1997
Radié
3 déc. 2016
Motif
Non prolongé
Priorité
DE 08.07.1996
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.06.2017

  2. 31 oct. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.10.2011

  3. 13 oct. 2006

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 19 de l'année 2006

  4. 15 févr. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  5. 14 févr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.