Zahnbürste

Design suisse · 123862 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123862
Numéro de demande
1997-23862
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 8 designs
Classes
04-02 Brosserie
Déposé
31 janv. 1997
Enregistré
5 févr. 1997
Publié
28 févr. 1997
Radié
31 janv. 2007
Motif
Non prolongé
Priorité
US 02.08.1996
Source
Swissreg

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Design 5

Design 6

Design 7

Design 8

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2007

  2. 31 janv. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002

  3. 28 févr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.