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Design suisse · 123888 · Radié
Designs
Design 1a-g
Design 2a-g
Design 3a-g
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123888
- Numéro de demande
- 1997-23888
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 25-03 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 7 janv. 1997
- Enregistré
- 5 févr. 1997
- Publié
- 28 févr. 1997
- Radié
- 7 janv. 2002
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 08.07.1996
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 1997
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Marcus L. Ruscitto
Venetia/PA, US
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.