Raclette-Ofen

Design suisse · 123898 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123898
Numéro de demande
1997-23898
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
07-02 Articles de ménage
Déposé
4 févr. 1997
Enregistré
25 févr. 1997
Publié
14 mars 1997
Radié
5 févr. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 févr. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 05.02.2022

  2. 30 nov. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

  3. 15 févr. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.02.2012

  4. 30 nov. 2006

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 22 de l'année 2006

  5. 15 avr. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  6. 14 mars 1997

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

Parties

Titulaire

A. & J. Stöckli AG

A. + J. Stöckli AG Metall- und Plastikwarenfabrik

Ennetbachstrasse 40 Postfach 203, 8754 Netstal

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.