Motocicletta

Design suisse · 123907 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123907
Numéro de demande
1997-23907
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-11 Moyens de transport et de levage
Déposé
28 janv. 1997
Enregistré
25 févr. 1997
Publié
14 mars 1997
Radié
28 janv. 2012
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.08.2012

  2. 31 janv. 2007

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2007

  3. 31 janv. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002

  4. 14 mars 1997

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Honda Giken Kogyo Kabushiki Kaisha

HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA

1-1, Minami-Aoyama 2-chome, Minato-ku Tokyo, JP

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Créateur

Shoji Yamamoto

Saitama

Yumio Shibata

Saitama

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.