Schuhe, Sohlen, Verschlüsse
Design suisse · 123926 · Radié
Designs
Design Bumerang mit Klettverschluss
Design 1 Klettverschluss
Design 2 Klettverschluss
Design 3 Klettverschluss
Design 12
Design 14
Design 1320-5
Design 1320-14
Design 1321-14
Design 1324-14
Design 1327-14
Design 1337-14
Design 1345-12
Design 1345-14
Design 1347-14
Design 1360-5
Design 1360-60
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123926
- Numéro de demande
- 1997-23926
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 17 designs
- Classes
- 02-04 Habillement et mercerie
- Déposé
- 25 févr. 1997
- Enregistré
- 7 mars 1997
- Publié
- 27 mars 1997
- Radié
- 25 févr. 2007
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2007
- 31 mai 2002
Prolongé
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002
- 27 mars 1997
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.