Bracelets

Design suisse · 123937 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123937
Numéro de demande
1997-23937
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
24 févr. 1997
Enregistré
7 mars 1997
Publié
27 mars 1997
Radié
24 févr. 2002
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mars 1997

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Tille's

6-8, rue du Quartier-Neuf, 1205 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.