Spieltische

Design suisse · 123960 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123960
Numéro de demande
1997-23960
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
06-03 Ameublement
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
3 mars 1997
Enregistré
24 mars 1997
Publié
15 avr. 1997
Radié
3 mars 2002
Motif
Non prolongé
Priorité d’exposition
European Billard Expo 1996 Maastricht (Holland), 5 sept. 1996
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.