Tasse
Design suisse · 123963 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123963
- Numéro de demande
- 1997-23963
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 07-01 Articles de ménage
- Déposé
- 17 mars 1997
- Enregistré
- 24 mars 1997
- Publié
- 15 avr. 1997
- Radié
- 17 mars 2002
- Motif
- Non prolongé
- Priorité d’exposition
- <Top Table> Luzern, 9 mars 1997
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1997
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.