Bouteiller
Design suisse · 123971 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123971
- Numéro de demande
- 1997-23971
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-03 Emballages et récipients
- Déposé
- 13 mars 1997
- Enregistré
- 24 mars 1997
- Publié
- 15 avr. 1997
- Radié
- 13 mars 2007
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- SE 962061 07.10.1996
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 19 de l'année 2007
- 15 avr. 2002
Prolongé
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
- 28 mars 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ardin & Cie S.A., 122, rue de Genève, C.P. 56, 1226 Thônex (Genève) → Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002
- 15 avr. 1997
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.