Zelte
Design suisse · 123991 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123991
- Numéro de demande
- 1997-23991
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 21-04 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 6 mars 1997
- Enregistré
- 24 mars 1997
- Publié
- 15 avr. 1997
- Radié
- 6 mars 2002
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1997
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.