Modul-Hotel

Design suisse · 123997 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123997
Numéro de demande
1997-23997
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
25-03 Unités et éléments de construction
Déposé
7 mars 1997
Enregistré
24 mars 1997
Publié
15 avr. 1997
Radié
7 mars 2017
Motif
Non prolongé
Priorité d’exposition
BLOX-TREND 2001, Thun, 5 mars 1997
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.09.2017

  2. 15 juin 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.06.2012

  3. 31 mai 2012

    Transféré

    Titulaire
    Steffen, Dubach + Partner, Architekten AG, Kirchbergstrasse 189, 3400 Burgdorf → Swisstube AG, Kirchbergstrasse 189, 3400 Burgdorf

    Publié dans Swissreg le 31.05.2012

  4. 31 janv. 2007

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2007

  5. 15 juil. 2002

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2002

  6. 15 avr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Swisstube AG

Kernserstrasse 17, 6060 Sarnen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.