Zahnbürsten, Zahnbürstengriffe
Design suisse · 124004 · Radié
Designs
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Design 9
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Design 11
Design 12
Design 13
Design 14
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 124004
- Numéro de demande
- 1997-24004
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 14 designs
- Classes
- 04-02 Brosserie
- Déposé
- 25 févr. 1997
- Enregistré
- 7 avr. 1997
- Publié
- 30 avr. 1997
- Radié
- 25 févr. 2007
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 05.09.1996
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2007
- 31 janv. 2002
Prolongé
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002
- 30 avr. 1997
Enregistré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.