Uhrengehäuse mit Band
Design suisse · 124048 · Radié
Designs
Design 1
Design 2.1 - 2.7
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6.1 - 6.7
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Design 14
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 124048
- Numéro de demande
- 1997-24048
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 14 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 21 mars 1997
- Enregistré
- 24 avr. 1997
- Publié
- 15 mai 1997
- Radié
- 21 mars 2007
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2007
- 15 févr. 2002
Prolongé
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
- 15 mai 1997
Enregistré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.