Montres

Design suisse · 124052 · Radié

Designs

Design 1.1-1.3

Design 2.1-2.3

Design 3.1-3.3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
124052
Numéro de demande
1997-24052
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
9 avr. 1997
Enregistré
24 avr. 1997
Publié
15 mai 1997
Radié
9 avr. 2007
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2007

  2. 31 mai 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → Inteltech SA, 10, rue J.-L.- Pourtalès, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2006

  3. 28 mars 2002

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002

  4. 15 mars 2002

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Bédat & Bédat SA, 41A, route de Chêne, 1200 Genève → Bédat & Co SA, 45, rue Agasse, 1208 Genève

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  5. 15 mai 1997

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Bédat & Co SA, en liquidation

Bédat & Co SA

45, rue Agasse, 1208 Genève

En liquidation

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.