Uhren
Design suisse · 124053 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 124053
- Numéro de demande
- 1997-24053
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 10 avr. 1997
- Enregistré
- 24 avr. 1997
- Publié
- 15 mai 1997
- Radié
- 10 avr. 2017
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.10.2017
- 29 févr. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.02.2012
- 28 déc. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Braun & Partner, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2007
- 30 avr. 2007
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2007
- 30 avr. 2002
Prolongé
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002
- 15 mai 2001
Transféré
- Titulaire
- Christophe Walch, St. Alban-Rheinweg 170, 4052 Basel → Lego A/S, Aastvej 1, Billund, Danemark
- Mandataire
- Braun & Partner, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
- 15 mai 1997
Enregistré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.