Cadran de montre

Design suisse · 124059 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
124059
Numéro de demande
1997-24059
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
4 avr. 1997
Enregistré
24 avr. 1997
Publié
15 mai 1997
Radié
4 avr. 2007
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2007

  2. 15 juil. 2002

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2002

  3. 15 juil. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin → The Swatch Group SA, 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel

    Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2002

  4. 15 avr. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Montres Jaquet-Droz S.A., 25, chemin du Creux-de-Corsy, 1093 La Conversion/Lutry, HDG S.à.r.L., rue G.-H. Piguet 19, 1347 Le Sentier → Montres Jaquet-Droz S.A., 25, chemin du Creux-de-Corsy, 1093 La Conversion/Lutry
    Mandataire
    ABREMA, Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, Av. du Théâtre 16, C. P. 2065, 1002 Lausanne → ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  5. 15 mai 1997

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Montres Jaquet Droz SA

Montres Jaquet-Droz S.A.

25, chemin du Creux-de-Corsy, 1093 La Conversion/Lutry

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group SA

6, Faubourg du Lac, 2501 Biel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.