Bausteine
Design suisse · 124154 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 124154
- Numéro de demande
- 1997-24154
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 25-01 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 27 mars 1997
- Enregistré
- 22 mai 1997
- Publié
- 13 juin 1997
- Radié
- 27 mars 2002
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- CA 1996-2263 30.09.1996
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 1997
Enregistré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.