Montre-bracelet

Design suisse · 124173 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
124173
Numéro de demande
1997-24173
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
15 avr. 1997
Enregistré
5 juin 1997
Publié
30 juin 1997
Radié
15 avr. 2007
Motif
Non prolongé
Priorité d’exposition
Salon mondial de l'horlogerie et de la bijouterie, Bâle, 10 avr. 1997
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2007

  2. 15 avr. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  3. 15 févr. 2002

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Mauboussin Horlogers, 136, avenue des Champs Elysées, 75008 Paris, France → Mauboussin Joailliers S.A., 20, Place Vendôme, Paris, France
    Mandataire
    François Wirz, Case postale 74, 1965 Savièse → Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  4. 30 juin 1997

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.