Kartenbemusterungen
Design suisse · 124351 · Radié
Designs
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Exemplaire déposé
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Design 39
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Design 40
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 124351
- Numéro de demande
- 1997-24351
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 78 designs
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 31 juil. 1997
- Enregistré
- 6 août 1997
- Publié
- 29 août 1997
- Radié
- 31 juil. 2002
- Motif
- Renonciation
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 août 1997
Enregistré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.