Spielterminal
Design suisse · 124386 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 124386
- Numéro de demande
- 1997-24386
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 14-02 Enregistrement, télécommunication et informatique21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 10 juin 1997
- Enregistré
- 22 août 1997
- Publié
- 15 sept. 1997
- Radié
- 10 juin 2002
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 12.12.1996
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 1997
Enregistré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.