Couteaux
Design suisse · 124415 · Radié
Designs
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Design 12
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 124415
- Numéro de demande
- 1997-24415
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 12 designs
- Classes
- 08-03 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 2 sept. 1997
- Enregistré
- 8 sept. 1997
- Publié
- 30 sept. 1997
- Radié
- 2 sept. 2007
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2008
- 30 sept. 2002
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2002
- 30 sept. 1997
Enregistré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.