Objet ornemental, porte-clef

Design suisse · 124586 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
124586
Numéro de demande
1997-24586
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
11-02 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
19 nov. 1997
Enregistré
25 nov. 1997
Publié
15 déc. 1997
Radié
19 nov. 2002
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Mariano Moral

1920 Martigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.