Bracelet de montre

Design suisse · 124602 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
124602
Numéro de demande
1997-24602
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
30 oct. 1997
Enregistré
25 nov. 1997
Publié
15 déc. 1997
Radié
30 oct. 2007
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2008

  2. 15 août 2002

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Montres Rolex S.A., 3-5-7, rue François-Dussaud, 1211 Genève 24 → ROLEX SA, rue François-Dussaud 3-5-7, 1211 Genève 24
    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 → Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 Champel

    Publié dans la mod. dép. no 15 de l'année 2002

  3. 15 juil. 2002

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2002

  4. 15 déc. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.