Spielzeug
Design suisse · 124657 · Radié
Designs
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 124657
- Numéro de demande
- 1997-24657
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 25 nov. 1997
- Enregistré
- 8 déc. 1997
- Publié
- 31 déc. 1997
- Radié
- 25 nov. 2012
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 14.06.2013
- 28 sept. 2007
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2007
- 30 sept. 2002
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2002
- 31 déc. 1997
Enregistré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.