Climatiseur
Design suisse · 124660 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 124660
- Numéro de demande
- 1997-24660
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 23-04 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 6 nov. 1997
- Enregistré
- 8 déc. 1997
- Publié
- 31 déc. 1997
- Radié
- 7 nov. 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- AU 1427/1997 07.05.1997
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 nov. 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 07.11.2022
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 juin 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.06.2017
- 15 nov. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2012
- 30 nov. 2007
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 22 de l'année 2007
- 13 déc. 2002
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2002
- 31 déc. 1997
Enregistré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.