Zahnbürste
Design suisse · 124668 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 124668
- Numéro de demande
- 1997-24668
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 04-02 Brosserie
- Déposé
- 22 oct. 1997
- Enregistré
- 22 déc. 1997
- Publié
- 15 janv. 1998
- Radié
- 22 oct. 2007
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 29.04.1997
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2008
- 31 oct. 2002
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2002
- 15 janv. 1998
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.