Dessin pour textiles/imprimés

Design suisse · 124669 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
124669
Numéro de demande
1997-24669
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
05-05 Textiles et matériaux en feuilles
19-08 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
Déposé
9 déc. 1997
Enregistré
22 déc. 1997
Publié
15 janv. 1998
Radié
18 déc. 2001
Motif
Renonciation
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.