Reliefgedankenbild

Design suisse · 124684 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
124684
Numéro de demande
1997-24684
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-02 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
11 déc. 1997
Enregistré
22 déc. 1997
Publié
15 janv. 1998
Radié
7 août 2002
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Christophe Bisenz

1170 Aubonne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.