Regal

Design suisse · 124706 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
124706
Numéro de demande
1997-24706
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-04 Ameublement
Déposé
18 déc. 1997
Enregistré
8 janv. 1998
Publié
30 janv. 1998
Radié
18 déc. 2007
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.07.2008

  2. 15 mai 2003

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2003

  3. 30 janv. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Kurt Meier

8906 Bonstetten

Créateur

Andrea Merten

Bonstetten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.