Windlicht
Design suisse · 124716 · Radié
Designs
Design MA 0649
Design MA 0650
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 124716
- Numéro de demande
- 1997-24716
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 22 déc. 1997
- Enregistré
- 8 janv. 1998
- Publié
- 30 janv. 1998
- Radié
- 22 déc. 2002
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DK 23.06.1997
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 janv. 1998
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.