Bracelet

Design suisse · 124747 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 124747
Numéro de demande: 1998-24747
Statut: Radié
Dépôt: Dépôt simple
Classes: 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé: 9 janv. 1998
Enregistré: 23 janv. 1998
Publié: 13 févr. 1998
Radié: 9 janv. 2003
Motif: Non prolongé
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

13 févr. 1998
Enregistré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Paul Feuz

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.