Bijoux
Design suisse · 124748 · Radié
Designs
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Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 124748
- Numéro de demande
- 1998-24748
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 13 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 7 janv. 1998
- Enregistré
- 23 janv. 1998
- Publié
- 13 févr. 1998
- Radié
- 7 janv. 2003
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 1998
Enregistré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.