Schale
Design suisse · 124749 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 124749
- Numéro de demande
- 1998-24749
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 15 janv. 1998
- Enregistré
- 23 janv. 1998
- Publié
- 13 févr. 1998
- Radié
- 15 janv. 2013
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.07.2013
- 28 déc. 2007
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2007
- 14 févr. 2003
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2003
- 13 févr. 1998
Enregistré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.