Schlitten

Design suisse · 124751 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
124751
Numéro de demande
1997-24751
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-14 Moyens de transport et de levage
Déposé
5 déc. 1997
Enregistré
23 janv. 1998
Publié
13 févr. 1998
Radié
5 déc. 2002
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Hanspeter Scherer

8610 Uster

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.