Hygieneartikel
Design suisse · 124762 · Radié
Designs
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Design 13
Design 14
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 124762
- Numéro de demande
- 1997-24762
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 14 designs
- Classes
- 24-04 Équipement médical et de laboratoire
- Déposé
- 30 déc. 1997
- Enregistré
- 23 janv. 1998
- Publié
- 13 févr. 1998
- Radié
- 30 déc. 2002
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 1998
Enregistré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.