Zahnbürste

Design suisse · 124774 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
124774
Numéro de demande
1997-24774
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
04-02 Brosserie
Déposé
28 nov. 1997
Enregistré
9 févr. 1998
Publié
27 févr. 1998
Radié
28 nov. 2007
Motif
Non prolongé
Priorité
US 05.06.1997
Source
Swissreg

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2008

  2. 31 oct. 2002

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2002

  3. 27 févr. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.