Zahnbürste
Design suisse · 124774 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 124774
- Numéro de demande
- 1997-24774
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 04-02 Brosserie
- Déposé
- 28 nov. 1997
- Enregistré
- 9 févr. 1998
- Publié
- 27 févr. 1998
- Radié
- 28 nov. 2007
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 05.06.1997
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2008
- 31 oct. 2002
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2002
- 27 févr. 1998
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1998
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.