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Design suisse · 124780 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
124780
Numéro de demande
1998-24780
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-06 Ameublement
Déposé
22 janv. 1998
Enregistré
9 févr. 1998
Publié
27 févr. 1998
Radié
22 janv. 2003
Motif
Non prolongé
Priorité
US 29/073,932 23.07.1997
Source
Swissreg

Designs

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.