Schlüsselring

Design suisse · 124803 · Radié

Designs

Reproductions et exemplaire

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
124803
Numéro de demande
1998-24803
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
Déposé
27 janv. 1998
Enregistré
23 févr. 1998
Publié
13 mars 1998
Radié
27 janv. 2018
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.08.2018

  2. 15 mars 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.03.2013

  3. 28 déc. 2007

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2007

  4. 13 déc. 2002

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2002

  5. 13 mars 1998

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Michel Tobler

3014 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.