Treppe, Akustikbauelement

Design suisse · 124864 · Radié

Designs

Design (KTR) 21

Reproductions et exemplaire

Design (KTR) 65

Reproductions et exemplaire

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
124864
Numéro de demande
1998-24864
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
25-02 Unités et éléments de construction
25-04 Unités et éléments de construction
Déposé
11 févr. 1998
Enregistré
9 mars 1998
Publié
31 mars 1998
Radié
11 févr. 2008
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 août 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.08.2008

  2. 30 mai 2003

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2003

  3. 31 mars 1998

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Contimma AG

Innenausbau Mäder AG

Obere Dünnernstrasse 14, 4612 Wangen b. Olten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.