Dessus de table
Design suisse · 124877 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 124877
- Numéro de demande
- 1998-24877
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-06 Ameublement
- Déposé
- 20 févr. 1998
- Enregistré
- 24 mars 1998
- Publié
- 15 avr. 1998
- Radié
- 20 févr. 2018
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- GB 22.08.1997
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 14.09.2018
- 28 févr. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.02.2013
- 29 févr. 2008
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2008
- 31 mars 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- John Patrick Munzinger, 1254 Jussy → CRONIN Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon
Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2003
- 31 mars 2003
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2003
- 15 avr. 1998
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.