Corps de palan
Design suisse · 124898 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 124898
- Numéro de demande
- 1998-24898
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-05 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 6 mars 1998
- Enregistré
- 24 mars 1998
- Publié
- 15 avr. 1998
- Radié
- 7 mars 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- JP 9-068143 19.09.1997
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mars 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 15 févr. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2018
- 28 mars 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.03.2013
- 31 mars 2008
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2008
- 15 avr. 2003
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2003
- 15 avr. 1998
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.